Énergie - méthanisation
AquaSol prend en charge les dosiers de déclaration, d’enregistrement et d’autorisation. Le dossier d’autorisation comprend :
Le résumé non technique est destiné à en faciliter sa compréhension par le public.
Une analyse de l’état initial du site sera conduite afin d’d’appréhender le projet dans son contexte environnemental, une présentation géopgraphique , géologique topographique et hydrologique du site sera réalisée et le milieu naturel est décrit : zones Natura 2000, Zones humides RAMSAE, Espaces Naturels Sensibles, ZNIEFF, paysage, faune et flore ….. Une étude de bruit pourra être conduite afin de définir le niveau sonore initial (dépendant des sensibilités de la zone d’étude et d’éventuelles plaintes du voisinage). Les risques naturels et technologiques du site sont identifiés. Les effets temporaires mais aussi permanents négatifs et positifs, directs et indirects des actvités sur l'environnement et mesures ERC serot étudiés de la conception au fonctionnement du projet. Les effets sur le sol, les eaux , l’air, les odeurs, le bruit, le trafic routier, les paysages, le patrimoine naturel et culturel et le devenir des déchets produits seront pris en compte.. Les effets cumulés seront définis, notamment avec d’autres projets connus du secteur. Les mesures prises pour en réduire les effets seront décrites. Le choix du projet sera justifié et motivé. Les choix seront appréciés en fonction des critères de développement durable et des objectifs souhaités. Les avantages du projet seront listés, et les choix du site, du type de process, de la valorisation du biogas seront explicités parmi les différentes solutions envisageables. Le coût des mesures mises en place pour prévenir ou diminuer les inconvénients sont estimés et les les modalités de suivi à mettre en œuvre décrites.
L’évaluation des risques sanitaires vise à prévenir et à gérer, sur le long terme, le risque potentiel encouru par une population vivant à proximité de sources de pollution. Cette évaluation contribue à la mise en place de mesures de gestion proportionnées (valeurs limites d’émission, plans de réduction des émissions et de surveillance, etc.. ) . Elle comprend une évaluation des émissions de l’installation, des enjeux et voies d’exposaition et de l’état des milieux.
L’étude de dangers précise l’ensemble des mesures de maîtrise des risques inhérents à la mise en œuvre d el’unité de méthanisation. Elle porte d’une part sur le projet en tant que sources de dangers potentiels pour l’environnement humain et naturel, et, d’autre part, sur cet environnement comme source de dangers pour le projet considéré.
La notice hygiène et sécurité permettra d’identifier les risques présentés par le projet au regard de l’hygiène et de la sécurité du personnel. Les conditions de travail du personnel seront ainsi décrites ainsi que les moyens de prévention et protection mis en place . Les points suivants sont notament étudiés : les locaux (hygiène, chauffage …), les risques d’intoxication et ou d’asphyxie par le biogaz, le bruit, les équipements de protection individuelle, , le nettoyage et hygiène de l’installation, les consignes de sécurité …
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