L’étude d’acceptabilité concerne l’acceptabilité des cours d’eau qui peuvent être affectés par des rejets d’assainissement pouvant altérer la qualité physico-chimique des cours d’eau et conduire au dépassement des seuils de bon état fixés par la directive Cadre sur l’Eau.
L’objectif de l’étude est d’apporter une aide à la décision aux acteurs locaux du territoire d’étude pour identifier les contraintes liées à l’acceptabilité du milieu récepteur dans le cas du rejet d’eaux usées après traitement.
Cette étude s’attache à dresser un état des lieux et une analyse de l’état initial des infrastructures en matière d’assainissement et d’établir l’impact cumulé des rejets urbains sur la capacité du milieu récepteur.
Des analyses sur le milieu récepteur sont effectuées, afin de mieux connaitre sa qualité actuelle et d’apprécier l’impact réel d’un rejet d’eaux uséex traitéex. En fonction des flux rejetés par la station d’épuration, il est établit le niveau d’acceptabilité maximale du milieu récepteur pour les paramètres physico-chimiques et bactériologiques. Lorsque le rejet au cours d’eau est totalement ou partiellement impossible, des solutions alternatives sont proposées.
L’analyse des incidences du rejet sur le milieu récepteur est étudiée sur la ressource en eau, le milieu aquatique, le niveau et la qualité des eaux et les usages. Une proposition de norme de rejet es réalisée et un dossier de déclaration de rejet est établit. Des mesures compensatoires peuvent être proposées pour limiter les incidences du rejet.